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November 10th, 2006

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Chaque fois qu’une hallucination est détectée, un mail est envoyé au propriétaire de l’image - si celui-ci est identifié. Voici le mail type :Madame, Monsieur,

Nous vous informons que notre programme de surveillance automatisé à détecté une violation potentielle du Code de la Propriété Intellectuelle dans l’image numérique située à l’adresse […]. En effet cette image comporte une représentation totale ou partielle du logotype de la marque XXX.

Etant donné que vous êtes responsable de la diffusion de cette image sur Internet, nous nous permettons de vous rappeler que le fait de reproduire ou de représenter des images sans autorisation, est punissable sur le plan civil par une condamnation à des dommages et intérêts, calculés au cas par cas.

Nous vous suggérons par conséquent de contacter immédiatement et éventuellement par notre intermédiaire, la société XXX afin que nous négocions avec eux un contrat amiable qui permettrait une régularisation de cette situation, selon les éventualités suivantes :

Cas N° 1) Vous pouvez vous faire rétribuer par la société XXX dans la mesure où cette situation correspond à une situation de promotion publicitaire pour la marque XXX. Dans ce cas vous devez indiquer explicitement la référence à la société XXX en rajoutant son logo à coté de l’image susdite et insérer un lien vers le site de cette société.

Cas N°2) Vous souhaitez continuer l’exploitation et la diffusion de votre image sans faire mention de la société et dans ce cas vous devrez vous acquitter de droits de reproduction et de diffusion auprès de cette société dans la mesure où celle-ci vous autorise à continuer l’exploitation et la diffusion de votre image.

Cordialement,

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